Le 07-12-2021 de 18:45 à 20:00

Ordre du jour 

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 21 septembre 2021,
  2. Position du Conseil Municipal sur le projet Eolien Total Energie – Commune de Moulezan
  3. Souscription au contrat groupe d’assurance statutaire,
  4. Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires Contrat 2022 / 2025
  5. Admission en non-valeur
  6. Actualisation des loyers des logements communaux pour 2022
  7. Décision modificative n°2 pour la M14
  8. Incorporation dans domaine public parties communes domaine de Bancel
  9. Subvention association des parents d’élèves
  10. Adoption rapport annuel qualité service eau potable
  11. Information décisions du Maire prises dans le cadre des délégations données par le Conseil Municipal (L2122-22 et L. 2122-23)
  12. Questions diverses

https://montpezat-gard.fr/agenda/conseil-municipal/

Coordonnées

Salle du Foyer
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